Zoo des Sables-d'Olonne : un voisin procédurier

[Philippe]

Un riverain du zoo des Sables attaque au tribunal la mairie du Château-d'Olonne qui a autorisé le zoo à utiliser un terrain proche de chez lui afin de stocker des déchets.

Un riverain du zoo des Sables-d’Olonne a demandé mercredi 8 avril 2015 au tribunal administratif de Nantes d’annuler la délibération qui avait été prise en novembre 2012 par la commune du Château-d’Olonne pour autoriser le zoo à occuper un espace public “à l’abandon” afin d’y entreposer ses bennes de déchets.
La plaignant, qui habite impasse de la Brise, considère qu’il s’agit d’une “pollution visuelle permanente” – en dépit de la plantation d’une haie “brise-vue” – mais aussi d’une pollution “sonore”, en raison du passage des engins pour déplacer les bennes métalliques. “Ces derniers détériorent l’enrobé et les bordures de trottoirs de la voirie publique”, souligne-t-il.
Les bennes se trouvent par ailleurs à proximité d’autres, où sont stockées les déjections des lions et autres girafes, qui font l’objet d’un recours distinct auprès des services de l’Etat pour leurs “nuisances olfactives” et les mouches qu’elles attirent.
D’un strict point de vue du droit, le riverain estime que la convention signée par la commune du Château-d’Olonne avec le zoo est en infraction avec son Plan local d’urbanisme. “Cet espace est devenu le véritable dépotoir du zoo”, fustige le requérant. “Il ne convient pas à une station balnéaire qui accueille de nombreux touristes.”
Mais le rapporteur public, dont les avis sont souvent suivis par les juges, a préconisé à l’audience de lui donner tort, dans la mesure où la convention litigieuse n’autorise aucune construction en dur ou une quelconque extension du zoo. “Il n’y a pas d’atteinte à l’environnement ou au droit des riverains à vivre dans un endroit sain”, a conclu la magistrate, qui a aussi suggéré au tribunal administratif de condamner cet habitant à payer 1.500 € à la commune pour ses frais de justice.
Les juges, qui ont mis leur décision en délibéré, rendront leur décision dans un mois environ.

Source : Le Journal des Sables.

[Philippe]

Déchets : les voisins du zoo des Sables déboutés devant le tribunal

Les voisins qui ne voulaient plus du "dépotoir" du zoo des Sables-d'Olonne ont été déboutés devant le tribunal administratif de Nantes.

Le tribunal administratif de Nantes a débouté un couple de riverains du zoo des Sables-d’Olonne qui contestait l’autorisation donnée par la commune du Château-d’Olonne au parc zoologique pour occuper un espace public “à l’abandon” afin d’y entreposer ses bennes de déchets. Les plaignants qui habitent impasse de la Brise, considéraient en effet qu’il s’agissait d’une “pollution visuelle permanente” – en dépit de la plantation d’une haie “brise-vue” – mais aussi d’une pollution “sonore”, en raison du passage des engins pour déplacer les bennes métalliques.

“Contrairement à ce que soutient le couple, la délibération en cause n’emporte pas extension de l’activité zoologique de la SARL Zoo des Sables-d’Olonne, mais se borne à mettre à la disposition de celle-ci une parcelle du domaine public communal afin d’y stationner, (…) à titre temporaire, des véhicules et des bennes pour évacuer des déchets verts et des gravats”, tranche le tribunal administratif de Nantes.

Pour la même raison, les juges nantais ont donc donné raison à la commune sur le fait qu’il n’y avait pas besoin d’une quelconque étude d’impact ou enquête publique. Ils ont aussi estimé que la Charte de l’Environnement, qui stipule que “chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé”, n’avait pas été violée en l’occurrence. “Si les requérants soutiennent que la délibération litigieuse méconnaît leur droit fondamental à l’environnement (…), ils n’établissent pas que l’autorisation (…) porterait atteinte à l’environnement”, conclut le tribunal administratif de Nantes.

Dans ces conditions, il a condamné le couple de riverains à verser 1.500 euros à la commune du Château-d’Olonne pour ses frais de justice, alors que celle-ci en demandait le double.

Source : Le Journal des Sables.